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Marques déposées par monsieur LE MOAL Marcel
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CANCALE OSTREA 92
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANCALE OSTREA 92
Monsieur LE MOAL Marcel

Numéro de dépôt :
1480863
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2008
CANCALE OSTREA 92 de LE MOAL Marcel

Présentation de la marque CANCALE OSTREA 92

Déposée le 27 juillet 1988 par monsieur LE MOAL Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CANCALE OSTREA 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LE MOAL Marcel domicilié(e) 4, impasse Magellan, - 35260 - CANCALE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Le Moal Marcel - France.

La marque CANCALE OSTREA 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANCALE OSTREA 92 est expirée depuis le 27 juillet 2008.

LE MOAL Marcel a également déposé les autres marques suivantes : DESIREE


Monsieur LE MOAL Marcel - 4, impasse Magellan, - 35260 - CANCALE - France


Monsieur Le Moal Marcel - France


Inscription le 12 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396173 - Publication au BOPI 2004-07-12

Renouvellement sans limitation le 16 mars 1998 n°2111194 - Publication au BOPI 1998-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Inscription le 6 février 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°569128 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06

Inscription le 10 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646453 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Huitres en frais, congelées et surgelées.